Le SAGE a été approuvé par les préfets de l'Orne, d'Eure-et-Loir et de la Sarthe le 14 octobre 2009. Il a été modifié le 23 décembre 2011 par le préfet de la Sarthe (articles 3 et 5 du règlement).

Les documents constituant le SAGE

Le SAGE est constitué des documents suivants :

L'amélioration continue du SAGE

Le 4 novembre 2010, la Commission locale de l’eau du bassin versant de l’Huisne a adopté son programme d’amélioration continue du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), approuvé le 14 octobre 2009. Cette amélioration continue tient compte des attendus du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Loire-Bretagne approuvé le 18 novembre 2009. Les éléments d'amélioration continue du SAGE sont présentés sous la forme de fiches synthétiques :

> Connaître la portée juridique du SAGE.

Téléchargements

PAGD : annexe 1b "Fiches actions"

Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
PDF - 2.7 Mo

PAGD : annexe 1c "Fiches indicateurs"

Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
PDF - 1.4 Mo

PAGD : annexe 1a "Regards sur le bassin versant de l’Huisne"

Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
PDF - 3.8 Mo

Arrêté d’approbation du SAGE

14/10/2009
PDF - 514.6 ko

Déclaration environnementale

Juin 2009.
PDF - 2.6 Mo

Règlement

Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
PDF - 503.8 ko

PAGD

Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
PDF - 954 ko

Modifications du règlement du SAGE

Arrêtés modificatifs du 23/12/2011.
PDF - 1.7 Mo