Après plusieurs années de travaux, menés en concertation avec les acteurs du bassin versant, le projet de SAGE a été adopté par la Commission locale de l'eau le 11 octobre 2011, et approuvé par arrêté interpréfectoral le 16 décembre 2011.
Le projet de SAGE est composé :
- D'un rapport de présentation ;
- Du règlement et des documents cartographiques correspondants ;
- Du plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (dont les fiches actions) ;
- Du rapport d'évaluation environnementale.
Les documents qui composent le SAGE adopté le 11 octobre 2011 sont consultables ci-dessous.
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Rapport de présentation
Il s'agit d'un guide de lecture qui présente très sommairement les différents documents qui composent le SAGE, et leur portée juridique.
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Règlement du SAGE
Le projet de règlement comprend 7 articles qui doivent permettre la réalisation des objectifs exprimés dans le plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD).
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Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques
Le PAGD fixe les objectifs à atteindre, définit les priorités à retenir et les conditions de réalisation, en évaluant notamment les moyens financiers nécessaires à la mise en oeuvre du schéma.
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Fiches actions
Ce sont des fiches techniques annexées au PAGD, à destination des maîtres d'ouvrages locaux, qui identifient concrètement les actions qui pourraient permettre l'atteinte des objectifs fixés par le SAGE.
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Evaluation environnementale
Ce rapport a pour objet d'identifier, de décrire et d'évaluer les incidences probables de la mise en oeuvre du schéma sur l'environnement.
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Parcourir le SAGE par objectif
Téléchargements
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable
132 pagesPDF - 9.9 Mo
Rapport de présentation du SAGE
16 pagesPDF - 1.3 Mo
Réglement du SAGE
8 pagesPDF - 752.5 ko
Fiches actions
84 pagesPDF - 4.7 Mo
Evaluation Environnementale
52 pagesPDF - 3.2 Mo
Arrêté interpréfectoral d’approbation du SAGE
16 décembre 2011PDF - 331.3 ko