Les avis de la CLE sur les projets concernés par le SAGE

Lesimage du tableau de synthèse membres de la CLE émettent à plusieurs reprises des avis sur différents projets du territoire. Ces avis ont pour but d'informer les politiques publiques et les opérateurs de la conformité et la compatibilité de leurs projets avec les documents du SAGE. Le Président a souhaité que soit réalisé, puis mis à jour un tableau permettant d'identifier les avis donnés depuis juillet 2015 (date de la prise de présidence par M. DELPIERRE) et comment ses derniers ont été pris en compte par les opérateurs :

VOIR le suivi des avis des avis de la CLE depuis 2015

Les projets sur lesquels la Commission locale de l'eau a été saisie l'année précedente et l'année en cours pour donner un avis sont présentés ci-après. Les notes réalisées pour permettre à la CLE d'émettre son avis, puis l'avis de la CLE sont disponibles. Les avis antérieurs peuvent être transmis sur simple demande par mail ou courrier.

> AnnavisCLEée 2019

- Périmètre d'épandage de l'usine d'épuration des eaux usées de La Chauvinière : Note & Avis

- Restauration des berges de la Sarthe au Mans : Note & Avis

- Avis sur les questions importantes et les programmes de travaux du SDAGE et du PGRI Loire bretagne : réponse questionnaire

- Avis sur le Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation de l’agglomération du Mans : Note & Avis

- Feuille de route et stratégie territoriale pour le programme d’actions des captages prioritaires sarthois : Avis

- Arrêté complémentaire d'autorisation : Système d'endiguement de la digue de protection du quartier Heuzé et Australie au Mans : Avis

- Avis INTERSAGE sur projet d'actualisation du TRI du Mans : Avis

> Année en cours

- ICPE élevage avicole de 75 526 animaux équivalents à Moncé-en Saosnois : Avis

Téléchargements

SUIVI des avis de la CLE depuis 2015

Prise en compte des AVIS
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