Les avis de la CLE sur les projets concernés par le SAGE

Les membres de la CLE souhaite disposer d'un tableau permettant d'identifier les avis donnés depuis juillet 2015 (date de la prise de présidence par M. DELPIERRE) et la prise en compte des réserves apportées :

VOIR le suivi des avis des avis de la CLE depuis 2015

Les projets sur lesquels la Commission locale de l'eau a été saisie pour donner un avis ainsi que les projets sur lesquelles elle a reçu une simple information sont présentés ci-après (pour l'année en cours). Il s'agit essentiellement de dossier ''loi sur l'eau'' et de documents d'urbanisme.

> Année 2018

Voir les dossiers pour avis ou pour information envoyés à la CLE

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SUIVI des avis de la CLE depuis 2018

L'objectif étant d'identifier les dossiers où l'avis de la CLE a été pris en compte
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